Conseil Municipal du 24 avril 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
96059CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
96060SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE : adoption d’une convention régissant les rapports entre la Ville de Haguenau et la Patinoire ’’LES PINS’’ - Délibération - (sans annexe)
96061ASSOCIATION PARAMUNICIPALE : adoption d’un avenant à la convention entre la Ville et l’Office du Tourisme - Délibération - (sans annexe)
96062PERSONNEL COMMUNAL : création d'emplois saisonniers destinés à assurer l'encaissement des droits d'entrées de la piscine découverte et du camping municipal et de la surveillance des bassins - Délibération - (sans annexe)
96063PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi saisonnier destiné à assurer l’accueil, l’information et l’orientation des touristes durant la saison estivale - Délibération - (sans annexe)
96064ASSOCIATION ’’MISSION INTERCOMMUNALE DE L’ALSACE DU NORD POUR L’INSERTION PROFESSIONNELLES DES JEUNES’’ : mise à disposition de personnel - Délibération - (sans annexe)
96065CLUB VOSGIEN SECTION DE HAGUENAU-LEMBACH - Edition d’un guide : subvention - Délibération - (sans annexe)
96066CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : remplacement d’un camion - Délibération - (sans annexe)
96067INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : demande d’autorisation d’exploitation des installations de la société ATEMCO-LEOPOLD à Niedermodern - Délibération - (sans annexe)
96068ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME : aménagement de la voie de desserte ’’Rue Clément Ader’’ - Délibération - (sans annexe)
96069ZONE D'ACTIVITES ''METZGERHOF'' : cession d'un terrain - Délibération - (sans annexe)
96070LIEU-DIT 'NEUFELD' : acquisition d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96071LIEU-DIT 'UNTERER HIRTSPFERCH' : acquisition d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96072LIEU-DIT 'MARIENTHALER WALD' : vente de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96073LOTISSEMENT 'RUE DES PRES' A HARTHOUSE : attribution de terrains - Délibération - (sans annexe)
96074GRAND'RUE HOHMANN : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96075ZONE INDUSTRIELLE DE L'AERODROME : cession d'un terrain - Délibération - (sans annexe)
96076CHEMIN DU MOULIN NEUF A HAGUENAU ET CHEMIN DU MOULIN A MARIENTHAL : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)